Assurez la conformité de vos DPP avant publication
Compliance Engine est le moteur de validation automatique des Digital Product Passports. Validez vos données contre ESPR, DEEE, Battery Pass, AGEC-CSRD. Archivage légal certifié et monitoring réglementaire continu inclus.
Chaque champ passé au crible, avant publication.
Le Compliance Engine confronte chaque DPP aux schémas ESPR, GS1, AGEC, PEF. Les erreurs sont levées en temps réel, auto-corrigées quand c'est possible, remontées à l'opérateur sinon. Pas de publication tant qu'il reste un champ rouge.
Un modèle de données structuré, aligné JRC145830
Le moteur de conformité repose sur un modèle de données normalisé : chaque DPP est composé d'un socle statique (Core DPP) et d'un journal dynamique (Life-cycle Log). Les données sont typées, versionnées et liées à une granularité explicite (modèle, lot ou article). C'est ce qui permet à la validation d'être déterministe, auditable et extensible à toutes les régulations.
Socle produit statique
Identification, composition matérielle, caractéristiques techniques, documentation obligatoire, déclarations de conformité. Fixé à la mise sur le marché et ancré cryptographiquement pour audit.
- — Identifiant unique (GS1, DID, URI)
- — Composition & substances préoccupantes
- — Empreinte carbone & contenu recyclé
- — Durabilité, réparabilité, manuels
Journal du cycle de vie
Tous les événements post-marché sont enregistrés en append-only : vente, réparation, maintenance, revente, collecte, recyclage. Chaque entrée est attribuée à un acteur selon le modèle RBAC à 5 niveaux.
- — Événements de propriété & SAV
- — Maintenance & pièces remplacées
- — Collecte DEEE & réemploi
- — Fin de vie & recyclage
3 niveaux de granularité
Données partagées par toutes les unités (specs, composition, conformité type).
Données communes à une série de production (date, usine, matières, empreinte carbone).
Données uniques par unité (sérialisation, propriétaire, historique SAV, fin de vie).
Référence : JRC145830 — Methodology for defining data requirements for the DPP under the ESPR framework.
Quatre régulations, un seul moteur.
Chaque régulation a son template et ses règles de validation. Elles tournent en arrière-plan à chaque sauvegarde — vous ne voyez que les alertes qui comptent.
Écoconception Produits Durables (ESPR)
Tous les produits liés à l'énergie et produits pertinents (électronique, textiles, etc.)
Champs obligatoires validés
Spécifications techniques · Données environnementales · Durabilité et réparabilité · Substances préoccupantes · Documents obligatoires (manuel, garantie)
Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE)
Équipements électriques et électroniques
Champs obligatoires validés
Composition des matériaux · Instructions de démontage · Substances dangereuses · Identification du fabricant · Traçabilité du recyclage
Champs obligatoires validés
Données de composition chimique · Performance énergétique · Émissions carbone · Statut de cycle de vie · QR code de batterie unique
Économie circulaire et reporting de durabilité
Grandes entreprises et rapports de durabilité
Champs obligatoires validés
Chaîne d'approvisionnement durable · Plan d'action circularité · Données d'impact environnemental · Gouvernance et traçabilité · Rapportage CSRD
Le moteur qui refuse de publier un DPP invalide.
Avant chaque publication, le DPP est comparé au schéma de la régulation applicable. Vous savez exactement ce qui manque, ce qui est obsolète, ce qui ne passera pas.
- Templates pré-configurés
- Templates ESPR, DEEE, Battery Pass, AGEC-CSRD prêts à l'emploi. Alignés sur les dernières versions des règlements.
- Validation automatique
- Moteur de validation qui vérifie la complétude et la validité des données avant publication.
- Alertes en temps réel
- Signalement instantané des champs manquants, données obsolètes ou non conformes.
- Dashboard conformité
- Vue d'ensemble de l'état de conformité de tous vos DPP. Statuts détaillés par produit.
- Archivage légal certifié
- Partenariat Arkhineo (Docaposte Group). Archivage sécurisé avec valeur légale pour audit.
- Monitoring réglementaire
- Mise à jour automatique des templates quand la réglementation évolue. Vous êtes toujours à jour.
Un DPP archivé, c'est un DPP qui tient devant un juge.
Compliance Engine s'intègre nativement avec Arkhineo (Docaposte Group), le leader français de l'archivage électronique à valeur probatoire. Centres de données en France avec redondance géographique, horodatage de confiance, signature électronique, audit trail de chaque consultation et modification.
Les certificats d'archivage sont acceptés par les autorités et tribunaux français. Conforme RGPD, norme NF Z42-013, standards internationaux. Interface dédiée pour les audits et inspections réglementaires.
Rythme réglementaire, pas rythme marketing.
La conformité, c'est un travail continu. Les règlements évoluent, les obligations changent, les échéances tombent. Compliance Engine assure la cadence — rapports et alertes calés sur les besoins réels d'un service juridique ou qualité.
- Quotidien
- Alertes de conformité · Scan du statut de publication
- Hebdomadaire
- Rapport de complétude · Résumé des non-conformités
- Mensuel
- Audit trail complet · Rapport de conformité · Analytics d'engagement
- Annuel
- Archivage légal · Certification de conformité · Audit externe
AFNOR, GS1, Arkhineo, SOC 2.
La conformité réglementaire ne s'improvise pas. Membre AFNOR pour la normalisation française, partenaire GS1 pour les standards d'identification produit, Arkhineo (Docaposte) pour l'archivage électronique à valeur probatoire, certifié SOC 2 Type II pour la sécurité des données enterprise.
Prêt pour l'EU DPP Registry.
L'architecture de Compliance Engine est construite dès le départ pour se brancher au futur EU Digital Product Passport Registry. Arianee est membre du consortium CIRCUIT4EU et partenaire actif des initiatives réglementaires qui définissent le standard.
APIs standardisées, support GS1 · EPCIS 2.0 · JSON-LD, modèle de gouvernance aligné sur celui de la Commission. Quand le registre ouvrira, vos DPP seront déjà compatibles — pas de chantier de migration.
Autres modules de la plateforme
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